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Dernière mise à jour : 13 janvier 2024
NOAH SOURISSEAU, GRAPHISTE FREELANCE
Adresse e-mail : noahsourisseau.pro@gmail.com
Site internet : www.noahsourisseau.fr
SIRET : 939039251 00011
Article 1 : Parties du contrat
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique ayant requis les compétences professionnelles de Noah Sourisseau pour toute création graphique. Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme « Graphiste » désigne Noah Sourisseau, Graphiste freelance, enregistré en tant que micro-entreprise.
Article 2 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties pour toute commande passée auprès de Noah Sourisseau dans le cadre de son activité de création graphique. Elles sont valables pour tous les moyens de commande (email, téléphone, devis signé, etc.).
Noah Sourisseau se réserve le droit de modifier les présentes CGV et ses tarifs à tout moment, sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client doit attester avoir pris connaissance des capacités artistiques et techniques du Graphiste avant de solliciter ses services.
Article 3 : Responsabilités du Client
Le Client s’engage à :
Fournir des informations complètes, exactes et actualisées.
Maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation de la prestation dans les formats requis.
Le Client sera tenu responsable des dysfonctionnements résultant d’informations erronées ou de retards dans la transmission des éléments nécessaires.
Article 4 : Engagements des parties
Engagements du Client :
Fournir un cahier des charges détaillé avant le début des travaux. Toute modification ultérieure pourra entraîner une facturation supplémentaire.
Transmettre tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Régler les factures dans les délais impartis.
Engagements du Graphiste :
Garantir que les créations fournies sont originales et juridiquement disponibles.
Informer régulièrement le Client de l’avancement du projet.
Respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client.
Article 5 : Frais annexes
Les frais externes (typographies, banques d’images, impressions, déplacements, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client. Ces frais seront explicités dans le devis ou facturés en supplément.
Article 6 : Bon de commande et début des travaux
Toute commande est validée après :
La signature du devis et des CGV.
Le paiement d’un acompte de 30 % du montant total.
Les travaux débutent une fois ces conditions remplies. Les devis sont valables deux mois à compter de leur date d’émission.
Article 7 : Validations
Les validations des maquettes doivent être communiquées par écrit (email ou courrier). Passé un délai de 15 jours sans retour du Client, les maquettes seront considérées comme validées.
Article 8 : Facture et règlement
Le solde est exigible à la livraison, sauf mention contraire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de 15 % du montant total par mois de retard, dès le deuxième jour ouvrable suivant la date d’échéance.
Article 9 : Acompte et annulation de commande
En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé restera acquis. Toute prestation déjà réalisée sera facturée.
Article 10 : Propriétés des travaux réalisés
Les créations demeurent la propriété du Graphiste jusqu’au règlement intégral de la prestation. Seul le produit fini est livré au Client. Les fichiers sources restent la propriété du Graphiste, sauf mention explicite dans le devis.
Article 11 : Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, le calendrier pourra être modifié sans indemnités pour le Client.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la disparition des causes empêchant son exécution.
Article 13 : Règlement des litiges
Tout litige sera soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Article 14 : Droit de publicité
Le Graphiste se réserve le droit de mentionner les travaux réalisés pour le Client dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition explicite et écrite du Client.
Article 15 : Copyright et mention commerciale
Le Graphiste pourra inclure une mention commerciale (ex. : « Création réalisée par Noah Sourisseau ») sur les créations livrées.
Les outils que j'utilise quotidiennement.
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Mes projets
Ici, on fusionne créativité et expertise technique !
Meilleur Apprenti de France
J’ai concouru pour la compétition “Un des meilleurs apprentis de France” durant mon année 2024. J'ai obtenu la médaille d’argent au concours un des meilleurs apprentis de France en Départemental (Loire-Atlantique) et Régional (Pays de la Loire) !
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Régates de Trentemoult
Projet en collaboration avec le Centre Nautique Sèvre et Loire (CNSL), organisateur annuel de cet événement. Ce projet a été mené dans le cadre des ateliers de Grafipolis, au sein d’un parcours individualisé.
Voir le projet
Appel à la créativité 112
Dans le cadre d’une modernisation des moyens de communication avec les services de secours, la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) lance un appel à la créativité vers le grand public, pour la conception d'un nouveau logo destiné à identifier les appels d'urgence sur les véhicules de secours.
Voir le projet
ARC on Apple VisionPro
J’ai entrepris de concevoir Arc pour le Vision Pro via Figma. Cette maquette a retenu l’attention des développeurs d’Arc, qui m’ont exprimé leur reconnaissance pour le projet !
Voir le projet
L'Heure de Nemule_
“Nemule” est un jeune créateur de contenu sur Twitch. Il m’a sollicité pour concevoir une vidéo d’introduction diffusée au début de ses lives. Il s’agit d’une parodie inspirée de l’introduction du célèbre “Rewind de Twitch”, émission phare de la plateforme.
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MILA
MILA est un projet ambitieux actuellement en développement. Partant du constat que trier ses e-mails est souvent une tâche fastidieuse, MILA propose de réinventer ce processus en le rendant plus ludique.
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Noah Sourisseau
Travaillons ensemble
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Noah Sourisseau
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Dernière mise à jour : 13 janvier 2024
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Noah Sourisseau l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.noahsourisseau.fr (le « Site »), est édité par : Noah Sourisseau, résidant 5 rue de la Mastrie 79270 LA ROCHÉNARD, de nationalité Française (France), né(e) le 27/10/2004,
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, situé , (contact téléphonique ou email : https://www.hostinger.fr/contact).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Noah Sourisseau.
Me contacter
Par téléphone : +33681885986
Par email : noahsourisseau.pro@gmail.com
Par courrier : 5 rue de la Mastrie 79270 LA ROCHÉNARD
NOAH SOURISSEAU, GRAPHISTE FREELANCE
Adresse e-mail : noahsourisseau.pro@gmail.com
Site internet : www.noahsourisseau.fr
SIRET : 939039251 00011
Article 1 : Parties du contrat
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique ayant requis les compétences professionnelles de Noah Sourisseau pour toute création graphique. Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme « Graphiste » désigne Noah Sourisseau, Graphiste freelance, enregistré en tant que micro-entreprise.
Article 2 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties pour toute commande passée auprès de Noah Sourisseau dans le cadre de son activité de création graphique. Elles sont valables pour tous les moyens de commande (email, téléphone, devis signé, etc.).
Noah Sourisseau se réserve le droit de modifier les présentes CGV et ses tarifs à tout moment, sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client doit attester avoir pris connaissance des capacités artistiques et techniques du Graphiste avant de solliciter ses services.
Article 3 : Responsabilités du Client
Le Client s’engage à :
Fournir des informations complètes, exactes et actualisées.
Maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation de la prestation dans les formats requis.
Le Client sera tenu responsable des dysfonctionnements résultant d’informations erronées ou de retards dans la transmission des éléments nécessaires.
Article 4 : Engagements des parties
Engagements du Client :
Fournir un cahier des charges détaillé avant le début des travaux. Toute modification ultérieure pourra entraîner une facturation supplémentaire.
Transmettre tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Régler les factures dans les délais impartis.
Engagements du Graphiste :
Garantir que les créations fournies sont originales et juridiquement disponibles.
Informer régulièrement le Client de l’avancement du projet.
Respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client.
Article 5 : Frais annexes
Les frais externes (typographies, banques d’images, impressions, déplacements, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client. Ces frais seront explicités dans le devis ou facturés en supplément.
Article 6 : Bon de commande et début des travaux
Toute commande est validée après :
La signature du devis et des CGV.
Le paiement d’un acompte de 30 % du montant total.
Les travaux débutent une fois ces conditions remplies. Les devis sont valables deux mois à compter de leur date d’émission.
Article 7 : Validations
Les validations des maquettes doivent être communiquées par écrit (email ou courrier). Passé un délai de 15 jours sans retour du Client, les maquettes seront considérées comme validées.
Article 8 : Facture et règlement
Le solde est exigible à la livraison, sauf mention contraire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de 15 % du montant total par mois de retard, dès le deuxième jour ouvrable suivant la date d’échéance.
Article 9 : Acompte et annulation de commande
En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé restera acquis. Toute prestation déjà réalisée sera facturée.
Article 10 : Propriétés des travaux réalisés
Les créations demeurent la propriété du Graphiste jusqu’au règlement intégral de la prestation. Seul le produit fini est livré au Client. Les fichiers sources restent la propriété du Graphiste, sauf mention explicite dans le devis.
Article 11 : Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, le calendrier pourra être modifié sans indemnités pour le Client.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la disparition des causes empêchant son exécution.
Article 13 : Règlement des litiges
Tout litige sera soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Article 14 : Droit de publicité
Le Graphiste se réserve le droit de mentionner les travaux réalisés pour le Client dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition explicite et écrite du Client.
Article 15 : Copyright et mention commerciale
Le Graphiste pourra inclure une mention commerciale (ex. : « Création réalisée par Noah Sourisseau ») sur les créations livrées.
NOAH SOURISSEAU, GRAPHISTE FREELANCE
Adresse e-mail : noahsourisseau.pro@gmail.com
Site internet : www.noahsourisseau.fr
SIRET : 939039251 00011
Article 1 : Parties du contrat
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique ayant requis les compétences professionnelles de Noah Sourisseau pour toute création graphique. Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme « Graphiste » désigne Noah Sourisseau, Graphiste freelance, enregistré en tant que micro-entreprise.
Article 2 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties pour toute commande passée auprès de Noah Sourisseau dans le cadre de son activité de création graphique. Elles sont valables pour tous les moyens de commande (email, téléphone, devis signé, etc.).
Noah Sourisseau se réserve le droit de modifier les présentes CGV et ses tarifs à tout moment, sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client doit attester avoir pris connaissance des capacités artistiques et techniques du Graphiste avant de solliciter ses services.
Article 3 : Responsabilités du Client
Le Client s’engage à :
Fournir des informations complètes, exactes et actualisées.
Maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation de la prestation dans les formats requis.
Le Client sera tenu responsable des dysfonctionnements résultant d’informations erronées ou de retards dans la transmission des éléments nécessaires.
Article 4 : Engagements des parties
Engagements du Client :
Fournir un cahier des charges détaillé avant le début des travaux. Toute modification ultérieure pourra entraîner une facturation supplémentaire.
Transmettre tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Régler les factures dans les délais impartis.
Engagements du Graphiste :
Garantir que les créations fournies sont originales et juridiquement disponibles.
Informer régulièrement le Client de l’avancement du projet.
Respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client.
Article 5 : Frais annexes
Les frais externes (typographies, banques d’images, impressions, déplacements, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client. Ces frais seront explicités dans le devis ou facturés en supplément.
Article 6 : Bon de commande et début des travaux
Toute commande est validée après :
La signature du devis et des CGV.
Le paiement d’un acompte de 30 % du montant total.
Les travaux débutent une fois ces conditions remplies. Les devis sont valables deux mois à compter de leur date d’émission.
Article 7 : Validations
Les validations des maquettes doivent être communiquées par écrit (email ou courrier). Passé un délai de 15 jours sans retour du Client, les maquettes seront considérées comme validées.
Article 8 : Facture et règlement
Le solde est exigible à la livraison, sauf mention contraire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de 15 % du montant total par mois de retard, dès le deuxième jour ouvrable suivant la date d’échéance.
Article 9 : Acompte et annulation de commande
En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé restera acquis. Toute prestation déjà réalisée sera facturée.
Article 10 : Propriétés des travaux réalisés
Les créations demeurent la propriété du Graphiste jusqu’au règlement intégral de la prestation. Seul le produit fini est livré au Client. Les fichiers sources restent la propriété du Graphiste, sauf mention explicite dans le devis.
Article 11 : Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, le calendrier pourra être modifié sans indemnités pour le Client.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la disparition des causes empêchant son exécution.
Article 13 : Règlement des litiges
Tout litige sera soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Article 14 : Droit de publicité
Le Graphiste se réserve le droit de mentionner les travaux réalisés pour le Client dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition explicite et écrite du Client.
Article 15 : Copyright et mention commerciale
Le Graphiste pourra inclure une mention commerciale (ex. : « Création réalisée par Noah Sourisseau ») sur les créations livrées.
NOAH SOURISSEAU, GRAPHISTE FREELANCE
Adresse e-mail : noahsourisseau.pro@gmail.com
Site internet : www.noahsourisseau.fr
SIRET : 939039251 00011
Article 1 : Parties du contrat
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique ayant requis les compétences professionnelles de Noah Sourisseau pour toute création graphique. Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme « Graphiste » désigne Noah Sourisseau, Graphiste freelance, enregistré en tant que micro-entreprise.
Article 2 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties pour toute commande passée auprès de Noah Sourisseau dans le cadre de son activité de création graphique. Elles sont valables pour tous les moyens de commande (email, téléphone, devis signé, etc.).
Noah Sourisseau se réserve le droit de modifier les présentes CGV et ses tarifs à tout moment, sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client doit attester avoir pris connaissance des capacités artistiques et techniques du Graphiste avant de solliciter ses services.
Article 3 : Responsabilités du Client
Le Client s’engage à :
Fournir des informations complètes, exactes et actualisées.
Maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation de la prestation dans les formats requis.
Le Client sera tenu responsable des dysfonctionnements résultant d’informations erronées ou de retards dans la transmission des éléments nécessaires.
Article 4 : Engagements des parties
Engagements du Client :
Fournir un cahier des charges détaillé avant le début des travaux. Toute modification ultérieure pourra entraîner une facturation supplémentaire.
Transmettre tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Régler les factures dans les délais impartis.
Engagements du Graphiste :
Garantir que les créations fournies sont originales et juridiquement disponibles.
Informer régulièrement le Client de l’avancement du projet.
Respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client.
Article 5 : Frais annexes
Les frais externes (typographies, banques d’images, impressions, déplacements, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client. Ces frais seront explicités dans le devis ou facturés en supplément.
Article 6 : Bon de commande et début des travaux
Toute commande est validée après :
La signature du devis et des CGV.
Le paiement d’un acompte de 30 % du montant total.
Les travaux débutent une fois ces conditions remplies. Les devis sont valables deux mois à compter de leur date d’émission.
Article 7 : Validations
Les validations des maquettes doivent être communiquées par écrit (email ou courrier). Passé un délai de 15 jours sans retour du Client, les maquettes seront considérées comme validées.
Article 8 : Facture et règlement
Le solde est exigible à la livraison, sauf mention contraire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de 15 % du montant total par mois de retard, dès le deuxième jour ouvrable suivant la date d’échéance.
Article 9 : Acompte et annulation de commande
En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé restera acquis. Toute prestation déjà réalisée sera facturée.
Article 10 : Propriétés des travaux réalisés
Les créations demeurent la propriété du Graphiste jusqu’au règlement intégral de la prestation. Seul le produit fini est livré au Client. Les fichiers sources restent la propriété du Graphiste, sauf mention explicite dans le devis.
Article 11 : Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, le calendrier pourra être modifié sans indemnités pour le Client.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la disparition des causes empêchant son exécution.
Article 13 : Règlement des litiges
Tout litige sera soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Article 14 : Droit de publicité
Le Graphiste se réserve le droit de mentionner les travaux réalisés pour le Client dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition explicite et écrite du Client.
Article 15 : Copyright et mention commerciale
Le Graphiste pourra inclure une mention commerciale (ex. : « Création réalisée par Noah Sourisseau ») sur les créations livrées.
Les outils que j'utilise quotidiennement.
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Mes projets
Ici, on fusionne créativité et expertise technique !
Meilleur Apprenti de France
J’ai concouru pour la compétition “Un des meilleurs apprentis de France” durant mon année 2024. J'ai obtenu la médaille d’argent au concours un des meilleurs apprentis de France en Départemental (Loire-Atlantique) et Régional (Pays de la Loire) !
Concours
Mise en page
Meilleur Apprenti de France
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Régates de Trentemoult
Projet en collaboration avec le Centre Nautique Sèvre et Loire (CNSL), organisateur annuel de cet événement. Ce projet a été mené dans le cadre des ateliers de Grafipolis, au sein d’un parcours individualisé.
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Illustrations (Flat-design)
Partenariat professionnel
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Appel à la créativité 112
Dans le cadre d’une modernisation des moyens de communication avec les services de secours, la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) lance un appel à la créativité vers le grand public, pour la conception d'un nouveau logo destiné à identifier les appels d'urgence sur les véhicules de secours.
Concours
Création de logo
Mock-up
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ARC on Apple VisionPro
J’ai entrepris de concevoir Arc pour le Vision Pro via Figma. Cette maquette a retenu l’attention des développeurs d’Arc, qui m’ont exprimé leur reconnaissance pour le projet !
UX/UI design
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L'Heure de Nemule_
“Nemule” est un jeune créateur de contenu sur Twitch. Il m’a sollicité pour concevoir une vidéo d’introduction diffusée au début de ses lives. Il s’agit d’une parodie inspirée de l’introduction du célèbre “Rewind de Twitch”, émission phare de la plateforme.
Design 3D
Montage Vidéo
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MILA
MILA est un projet ambitieux actuellement en développement. Partant du constat que trier ses e-mails est souvent une tâche fastidieuse, MILA propose de réinventer ce processus en le rendant plus ludique.
Identité de marque
Design d'interface
Développement
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Mon parcours
Janvier 2025
Ouverture de ma micro-entreprise
Noah SOURISSEAU EI
2023
25
Graphiste, Community manager et Assistant Marketing
En alternance
Baccalauréat Professionnel
RPIP Production Graphique
2022-2023
Première année de Licence Histoire de l'Art et Archéologie
Université de Poitiers
2021
Admis, Baccalauréat Général
Spécialités
Numérique et Sciences Informatique
Langue Littérature et Culture Étrangère
et Régionale Anglais
Mathématiques
Noah Sourisseau - Designer Graphique
Travaillons ensemble
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Noah Sourisseau - Designer Graphique
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Noah Sourisseau - Designer Graphique
Travaillons ensemble
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Dernière mise à jour : 6 mai 2025
Conditions Générales de Vente
NOAH SOURISSEAU EI, GRAPHISTE FREELANCE
Adresse e-mail : noahsourisseau.pro@gmail.com
Site internet : www.noahsourisseau.fr
SIRET : 939039251 00011
Article 1 : Parties du contrat
Le terme « Client » désigne toute personne morale ou physique ayant requis les compétences professionnelles de Noah Sourisseau pour toute création graphique. Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme « Graphiste » désigne Noah Sourisseau, Graphiste freelance, enregistré en tant que micro-entreprise.
Article 2 : Généralités
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties pour toute commande passée auprès de Noah Sourisseau dans le cadre de son activité de création graphique. Elles sont valables pour tous les moyens de commande (email, téléphone, devis signé, etc.).
Noah Sourisseau se réserve le droit de modifier les présentes CGV et ses tarifs à tout moment, sans préavis. Ces modifications n’auront aucune incidence sur les commandes en cours. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le Client doit attester avoir pris connaissance des capacités artistiques et techniques du Graphiste avant de solliciter ses services.
Article 3 : Responsabilités du Client
Le Client s’engage à :
Fournir des informations complètes, exactes et actualisées.
Maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.
Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation de la prestation dans les formats requis.
Le Client sera tenu responsable des dysfonctionnements résultant d’informations erronées ou de retards dans la transmission des éléments nécessaires.
Article 4 : Engagements des parties
Engagements du Client :
Fournir un cahier des charges détaillé avant le début des travaux. Toute modification ultérieure pourra entraîner une facturation supplémentaire.
Transmettre tous les documents nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
Régler les factures dans les délais impartis.
Engagements du Graphiste :
Garantir que les créations fournies sont originales et juridiquement disponibles.
Informer régulièrement le Client de l’avancement du projet.
Respecter la confidentialité des informations échangées avec le Client.
Article 5 : Frais annexes
Les frais externes (typographies, banques d’images, impressions, déplacements, etc.) nécessaires à la réalisation de la prestation sont à la charge du Client. Ces frais seront explicités dans le devis ou facturés en supplément.
Article 6 : Bon de commande et début des travaux
Toute commande est validée après :
La signature du devis et des CGV.
Le paiement d’un acompte de 30 % du montant total.
Les travaux débutent une fois ces conditions remplies. Les devis sont valables deux mois à compter de leur date d’émission.
Article 7 : Validations
Les validations des maquettes doivent être communiquées par écrit (email ou courrier). Passé un délai de 15 jours sans retour du Client, les maquettes seront considérées comme validées.
Article 8 : Facture et règlement
Le solde est exigible à la livraison, sauf mention contraire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités de 15 % du montant total par mois de retard, dès le deuxième jour ouvrable suivant la date d’échéance.
Article 9 : Acompte et annulation de commande
En cas d’annulation par le Client, l’acompte versé restera acquis. Toute prestation déjà réalisée sera facturée.
Article 10 : Propriétés des travaux réalisés
Les créations demeurent la propriété du Graphiste jusqu’au règlement intégral de la prestation. Seul le produit fini est livré au Client. Les fichiers sources restent la propriété du Graphiste, sauf mention explicite dans le devis.
Article 11 : Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, le calendrier pourra être modifié sans indemnités pour le Client.
Article 12 : Force majeure
En cas de force majeure, l’exécution du contrat sera suspendue jusqu’à la disparition des causes empêchant son exécution.
Article 13 : Règlement des litiges
Tout litige sera soumis au droit français. En cas de désaccord, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir aux tribunaux compétents.
Article 14 : Droit de publicité
Le Graphiste se réserve le droit de mentionner les travaux réalisés pour le Client dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf opposition explicite et écrite du Client.
Article 15 : Copyright et mention commerciale
Le Graphiste pourra inclure une mention commerciale (ex. : « Création réalisée par Noah Sourisseau ») sur les créations livrées.
Noah Sourisseau - Designer Graphique
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